Série de mesures et d’actions exécutées dans un ordre défini pour appuyer et mettre en œuvre des politiques organisationnelles. La conformité sera assujettie à une surveillance.

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List of articles in category Procédures
Titre Date de modification
AGA - Élection des cadres et des administrateurs à l'AGA - Procédure D'Élection 10 août 2023
Compétition - Citoyens Étranger: Admissibilité à Concourir 7 mai 2025
Compétition - Procédure d'accréditation pour les événements nationaux de Patinage Canada 13 août 2024
Compétition - Procédure de protêt 30 juin 2023
Compétition - Processus du patinage synchronisé pour l’exemption médicale aux compétitions nationales 7 août 2025
Entraîneurs - Instructions de BackCheck – vérification en ligne du casier judiciaire - EPIC 22 novembre 2022
Entraîneurs - Procédures d’adhésion pour les entraîneurs 25 juin 2025
Entraîneurs - Programme national de certification des entraîneurs 17 septembre 2025
Établissement d’un club ou d’une école de patinage 10 septembre 2025
Lignes directrices sur la surveillance et les rétroactions 18 juillet 2025
Officiels - Directives pour les arbitres et les contrôleurs techniques 17 juillet 2024
Officiels - Lines Directrices : Lignes directrices sur les honoraires des agents de formation 4 juin 2025
Officiels - Procédure de sélection des juges olympiques de Patinage Canada 29 mai 2025
Officiels - Procédures du chronométreur 12 avril 2024
Officiels - Processus de désignation des séquences de pas et rôles du jury technique - patinage en simple et en couple 11 avril 2024
Procédure d'appel du Code de déontologie 20 juin 2025
Procédure de nomination pour les prix - Prix nationaux 18 décembre 2024
Procédure de nomination pour les prix -Section Prix 11 novembre 2024
Procédure de signalement et de règlements de différends généraux 23 juillet 2025
Procédure sur la libération d’athlètes 17 mai 2024
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