Série de mesures et d’actions exécutées dans un ordre défini pour appuyer et mettre en œuvre des politiques organisationnelles. La conformité sera assujettie à une surveillance.

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List of articles in category Procédures
Titre Date de modification
AGA - Élection des cadres et des administrateurs à l'AGA - Procédure D'Élection 10 août 2023
Compétition - Citoyens Étranger: Admissibilité à Concourir 7 mai 2025
Compétition - Procédure d'accréditation pour les événements nationaux de Patinage Canada 13 août 2024
Compétition - Procédure de protêt 30 juin 2023
Compétition - Procédure de sélection des concurrents aux compétitions défi et trophée 28 juin 2024
Entraîneurs - Instructions de BackCheck – vérification en ligne du casier judiciaire - EPIC 22 novembre 2022
Entraîneurs - Procédures d’adhésion pour les entraîneurs 25 juin 2025
Entraîneurs - Programme national de certification des entraîneurs 25 juin 2025
Officiels - Directives pour les arbitres et les contrôleurs techniques 17 juillet 2024
Officiels - Lines Directrices : Lignes directrices sur les honoraires des agents de formation 4 juin 2025
Officiels - Procédure de sélection des juges olympiques de Patinage Canada 29 mai 2025
Officiels - Procédures du chronométreur 12 avril 2024
Officiels - Processus de désignation des séquences de pas et rôles du jury technique - patinage en simple et en couple 11 avril 2024
Procédure d'appel du Code de déontologie 20 juin 2025
Procédure de nomination pour les prix - Prix nationaux 18 décembre 2024
Procédure de nomination pour les prix -Section Prix 11 novembre 2024
Procédure sur la libération d’athlètes 17 mai 2024
Programmes - Patinage Intensif - Exigences minimales et normes de livraison 24 janvier 2025
Programmes - Patinage Plus - Exigences minimales et normes de livraison 24 janvier 2025
Programmes -Exigences et normes de prestations de STAR 1-5 28 janvier 2025
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