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Termes utilisés

Adhérent

(i) une personne qui est inscrite par un club ou une école de patinage à Patinage Canada et qui est assujettie à tous les règlements et politiques de Patinage Canada, mais qui n’en est pas membre et (ii) une personne qui participe à une activité donnée, commanditée, soutenue, sanctionnée ou reconnue par Patinage Canada et qui est inscrite directement à Patinage Canada, mais qui n’en est pas membre.

Adhérents

(i) une personne qui est inscrite par un club ou une école de patinage à Patinage Canada et qui est assujettie à tous les règlements et politiques de Patinage Canada, mais qui n’en est pas membre et (ii) une personne qui participe à une activité donnée, commanditée, soutenue, sanctionnée ou reconnue par Patinage Canada et qui est inscrite directement à Patinage Canada, mais qui n’en est pas membre.

Adhésion

L’appartenance à l’une des catégories énoncées dans la section 3.1 de la présente [aux règlement administratif].

Administrateur

Une personne élue ou nommée pour siéger au conseil d’administration en vertu du présent règlement administratif.

Club

Une organisation à but non lucratif qui a pour but d’offrir des programmes de patinage de Patinage Canada et qui est administrée par un conseil d’administration bénévole.

Clubs

Une organisation à but non lucratif qui a pour but d’offrir des programmes de patinage de Patinage Canada et qui est administrée par un conseil d’administration bénévole.

Compétitions De Club

Compétition pour laquelle seulement les membres du club qui tient la compétition sont admissibles.

Compétitions De Qualification

Un événement de qualification est toute compétition ou tout événement qui permet de qualifier des patineurs pour les Championnats de section et de niveau supérieur. Ces événements comprennent, entre autres, la Série estivale nationale, les Championnats de section, le Défi Patinage Canada, les Championnats régionaux de patinage synchronisé, les Championnats canadiens de patinage artistique et les Championnats canadiens de patinage synchronisé.

Conseil D'Administration

Le conseil d’administration de Patinage Canada.

Défi

Championnat qui permet de qualifier les athlètes en vue, entre autres, des Championnats canadiens de patinage artistique.

En Règle

L’état ou le statut d'une personne qui a payé toute cotisation en souffrance à Patinage Canada, un club ou une école de patinage (selon le cas) et qui n’a pas été déclaré par le conseil d’administration comme n’étant pas en règle, et, dans le cas des membres, un membre dont l’adhésion n’a pas été retirée en vertu de l’article 3 [des statuts].

Entraîneur de Patinage Canada

Expert du patinage possédant les compétences exigées en vertu du Programme national de certification des entraîneurs, qui offre des services rémunérés, sur glace et hors glace, dans les clubs et les écoles de patinage sanctionnés par Patinage Canada. Ces personnes doivent s’être inscrites, avoir versé intégralement leurs cotisations et satisfait à toutes les exigences de l’inscription des entraîneurs professionnels, établies annuellement par Patinage Canada.

Membre

Chaque personne qui satisfait aux exigences de l’une des trois catégories de membres définies à l’article 3 [des règlements administratifs] et qui a été dûment admise comme membre de Patinage Canada.

Mesure

Unité de musique définie par la répétition régulière de l’accent. Les mesures ont un nombre égal de temps.

Mesures

Pas

Tracé visible sur la glace exécuté sur un pied. Un pas est compté à chaque changement de pied.

Règlements Administratifs

Les présents règlements administratifs et tout autre règlement administratif de Patinage Canada, comme il a été amendé et qui est, de temps en temps, en vigueur.

Section

Organisme constitué en société ou organisé dans une province ou un territoire particulier (et, dans certains cas, une combinaison de société et d’organisation) stratégiquement aligné avec Patinage Canada, qui peut recevoir des fonds d’autorités gouvernementales provinciales ou territoriales et être assujetti à des programmes de reconnaissance sportive applicables et à des dispositions de paiements de transfert. Chaque section doit respecter les exigences de gouvernance et d’exploitation de sa province ou de son territoire respectif et être responsable du patinage dans sa sphère d’attributions.

École De Patinage

Une organisation autre qu’un club dont l’exploitation a pour but général d’offrir des programmes de patinage de Patinage Canada.

Cet article explique comment exploiter un club ou école de patinage de Patinage Canada. Spécifiquement ce qui comprend toutes les tâches administratives qui doivent être complétées chaque années par l'administrateur du club ou école de patinage.

Renseignements Généraux

Normes d’exploitation minimales pour les clubs et les écoles de patinage

Pour rester en règle, les clubs et les écoles de patinage doivent respecter la Normes d'exploitation minimales pour les clubs et les écoles de patinage (politique), établie par Patinage Canada. 

Site pour les membres

Le site pour les membres est le portail qui permet à un club ou une école de patinage d’interagir avec Patinage Canada pour accomplir des fonctions administratives.

Toutes les directives pour la navigation du site pour les membres se trouvent dans le site même.

Adhérent

La définition figure dans les Règlements administratifs de Patinage Canada.

Membre

La définition figure dans les Règlements administratifs de Patinage Canada.

Organisation d’appartenance

L’organisation d’appartenance d’un adhérent est le club ou l’école de patinage de Patinage Canada par l’intermédiaire duquel il s’inscrit à Patinage Canada. Un adhérent peut participer à des programmes dans plus d’un club ou d’une école de patinage, mais ne peut avoir qu’une seule organisation d’appartenance par année d’inscription. La première organisation à inscrire un adhérent sera considérée par Patinage Canada comme l’organisation d’appartenance de cet adhérent.

Numéro de Patinage Canada

Chaque adhérent et entraîneur de Patinage Canada obtient un numéro unique à 10 caractères de Patinage Canada et garde ce numéro pendant toute sa vie. Les adhérents et les entraîneurs antérieurement inscrits doivent inscrire leurs numéros originaux de Patinage Canada dans toute correspondance avec Patinage Canada.

Coordonnées des clubs et des écoles de patinage

Examinez et mettez à jour les coordonnées de votre club ou école de patinage, dans le site pour les membres, sous Renseignements sur l’organisation. Remarque : les factures des clubs et des écoles de patinage sont envoyées, par courriel, à l’adresse de courriel de facturation et l’adresse de courriel de l’organisation.

Il est important d’inscrire le nom de votre club ou école de patinage et votre numéro de Patinage Canada dans toute correspondance avec Patinage Canada.

Coordonnées de Patinage Canada

Les coordonnées de Patinage Canada figurent sur le site Web de Patinage Canada.

Gestion des Administrateurs

Administrateur

Un administrateur du club remplit les fonctions administratives au club, ce qui comprend des tâches liées à l’inscription, à l'entrée des évaluations et à la facturation. Un administrateur du club peut être un employé rémunéré du club et n’est pas nécessairement un adhérent de Patinage Canada.

Accès administratif au site pour les membres

Les clubs et les écoles de patinage peuvent déterminer qui obtient un accès administratif au site pour les membres pour leur organisation. Les administrateurs actuels peuvent accorder un accès administratif à d’autres personnes en ouvrant une session dans le site pour les membres, en cliquant sur Gestion de l’organisation ˃ Accès administratif de l’organisation. Si aucune personne n’a un accès administratif pour le club et ou l’école de patinage, veuillez contacter Cette adresse courriel est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..

Inscription

L’année d’adhésion de Patinage Canada s’amorce le 1er septembre et se termine le 31 août. Toutes les tâches liées à l’inscription sont exécutées par l’intermédiaire du site pour les membres de Patinage Canada, qui commence à accepter les inscriptions, pour l’année à venir, environ une à deux semaines avant le début de la nouvelle année d’inscription. Les clubs et les écoles de patinage seront informés par courriel de la date exacte du début de l’inscription.

Inscription de l’organisation

Les clubs et les écoles de patinage doivent inscrire leurs organisations annuellement par l’intermédiaire du site pour les membres en cliquant sur Gestion de l’organisation ˃ Adhésion de l’organisation.

Inscription des adhérents

Les clubs et les écoles de patinage doivent inscrire annuellement leurs patineurs, officiels, membres du conseil d’administration, assistants de programme et aides sur la glace, par l’intermédiaire du site pour les membres, en cliquant sur Gestion de l’organisation ˃ Inscrire des adhérents. Pour inscrire ces adhérents à Patinage Canada, leurs noms doivent être ajoutés à toutes les listes d’activité applicables. L’inscription ne sera soumise qu’une seule fois par année d’adhésion, si le même numéro d’adhérent à Patinage Canada est utilisé. Si un patineur change d’activité durant la saison, son nom doit être ajouté à la nouvelle liste d’activités.

Les listes d’activités actuelles sont brièvement décrites comme suit.

Conseil d’administration : tous les cadres, administrateurs et membres des comités du club.

Aide sur la glace : personne qui aide sur la glace les patineurs de patinage adapté.

Assistants de programme : adhérents qui ont suivi la formation d’assistant de programme pour aider à la prestation sur glace des programmes de patinage de Patinage Canada.

Officiels : adhérents qui jugent ou évaluent lors de journées d’évaluation et de compétition.

Patinage intensif Plus : adhérents inscrits au programme Patinage intensif Plus.

Patinage Plus : adhérents inscrits au programme d’initiation au patinage Patinage Plus.

Patinage de compétition : adhérents qui participent à des compétitions de qualification.

Patinage STAR : adhérents inscrits au programme STAR 1-5 ou aux programmes STAR du club ou de l’école. Ces patineurs peuvent participer à des événements non qualificatifs, tels que des compétitions de club et sur invitation.

Patinage synchronisé : adhérents membres d’une équipe de patinage synchronisé.

Les administrateurs peuvent aussi confirmer et télécharger leurs inscriptions, pour toute année donnée, sur la page des inscriptions complétées, en suivant les directives à l’écran.

Identification des concurrents 

Les adhérents doivent être affiliés à l’une ou l’autre des activités suivantes pour pouvoir s’inscrire à toute compétition sanctionnée par Patinage Canada ou relevant d’une section, à titre de concurrent individuel :

  • Patinage STAR;
  • patinage de compétition;
  • patinage pour adultes;
  • Jeux olympiques spéciaux.

Si un patineur de Patinage Plus ou de Patinage intensif Plus progresse jusqu’à l’un de ces programmes au cours d’une saison, son nom doit être ajouté à une liste d’activités affiliée à l’un de ces programmes. Les instructions à cet égard se trouvent à l’écran sur le site pour les membres, sous Gestion de l’organisation ˃ Inscrire des adhérents.

Transferts d'organisation d'appartenance

Un adhérent peut changer d’organisation d’appartenance après s’être inscrit à un club ou une école de patinage pour l’année d’inscription en cours, sous réserve des dispositions de la Politique sur l’organisation d’appartenance.

Toute demande de transfert devrait être faite par l'entremise des Services aux membres à Cette adresse courriel est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.. Veuillez inclure l'information ci-dessous dans votre demande pour chaque adhérent :

  • nom au complet;
  • numéro de Patinage Canada;
  • Nouveau et ancien club ou école de patinage d’appartenance.

Collecte et confidentialité des renseignements des adhérents et des entraîneurs

Patinage Canada comprend que la confidentialité est importante et nous nous engageons à offrir des services de qualité à tous, en améliorant et renforçant notre programme de protection des renseignements personnels, afin de continuer à être un chef de file dans le monde du sport.

Nous avons mis à jour notre Code de protection de la vie privée. La politique décrit comment Patinage Canada protège la confidentialité de tous les adhérents, entraîneurs, officiels, bénévoles, employés et tout autre renseignement commercial confidentiel, en décrivant les obligations et les procédures pour le traitement des renseignements personnels, privilégiés ou confidentiels.

À des fins de transparence pour nos adhérents, nos membres et tout autre intervenant, un avis de collecte de renseignements doit apparaître lorsque des renseignements personnels sont recueillis. L’avis tient compte des pratiques actuelles de partage de données entre les clubs, les écoles et Patinage Canada.

  • Mesures à prendre
  • Première étape

Tous les membres du conseil d’administration des clubs, les administrateurs d’écoles de patinage, les entraîneurs et les bénévoles de Patinage Canada, ainsi que toute autre personne qui se voit accorder l’accès à des renseignements personnels, privilégiés ou confidentiels, doit lire le Code de protection de la vie privée de Patinage Canada.

Veuillez lire le Code de protection de la vie privée.

  • Deuxième étape

Tous les clubs et écoles de patinage de Patinage Canada doivent inclure l’avis de collecte de renseignements (annexe du Code de protection de la vie privée) sur les formulaires d’inscription électroniques ou sur copie papier (y compris les formulaires d’inscription aux événements). L’avis de collecte doit être soumis au club ou à l’école de patinage, dans le cadre du processus d’inscription.

Pour plus de renseignements ou pour toute question concernant la politique de confidentialité de Patinage Canada, veuillez nous contacter à l’adresseCette adresse courriel est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..

Droits d'inscription

Les renseignements sur les frais pour les clubs et les écoles de patinage se trouvent dans le site pour les membres.

Renseignements sur Ré:Sonne et la SOCAN (Entandem) 

Entandem est une initiative conjointe de Ré:Sonne et de la SOCAN, créée pour simplifier le processus d’obtention de licences musicales. 

Ré:Sonne et la SOCAN sont des organismes distincts qui représentent différents intervenants de l’industrie de l’enregistrement de la musique.

  • Ré:Sonne est la société canadienne à but non lucratif dédiée à obtenir une rémunération juste et équitable pour les artistes-interprètes et producteurs de disques pour leurs droits d’exécution.
  • La SOCAN (La Société canadienne des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique) est une organisation sans but lucratif représentant les droits d’exécution de millions de créateurs et d’éditeurs de musique au pays et à travers le monde.

Patinage Canada a négocié des tarifs réduits pour tous les clubs et les écoles de patinage de Patinage Canada, en ce qui concerne l’utilisation de musique durant leurs séances régulières. Les clubs et les écoles sont facturés directement par Patinage Canada, dans le cadre de leurs cotisations annuelles, et Patinage Canada verse les droits à chacun de ces organismes. Les tarifs pour les clubs et les écoles de patinage sont précisés dans le site pour les membres, lors de l’inscription. 

En outre, les clubs et les écoles doivent verser des frais directement à Entandem, par l’intermédiaire de son site Web, https://www.entandemlicensing.com/fr/ pour les autres événements, comme les spectacles sur glace et les compétitions. Toute demande de renseignements devrait être adressée directement à Entandem, par courriel à l’adresse Cette adresse courriel est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ou par téléphone au 1.866.944.6223.   

Déclaration des groupes de votre organisation

Conseil d'administration

Une fois les membres du conseil inscrits, ils doivent être communiqués à Patinage Canada par l’intermédiaire du site pour les membres, en cliquant sur Gestion de l’organisation ˃ Gestion des groupes.

Tous les membres déclarés du conseil d'administration du club recevront les communications de Patinage Canada, à moins qu'ils n'aient choisi individuellement de se désabonner. 

Équipes de compétition

Patinage Canada doit être informé de toutes les équipes qui ont l’intention de participer à des compétitions nationales, sanctionnées par Patinage Canada ou relevant d’une section, par l’intermédiaire du site pour les membres, en cliquant sur Gestion de l’organisation > Gestion des concurrents. Tous les types d’équipes doivent être identifiés :

  • équipes de patinage synchronisé;
  • équipes de danse sur glace;
  • équipes de patinage en couple;
  • équipes exécutant des éléments;
  • groupes de démonstration;
  • production de démonstration.

Renseignement sur l'assurance

Indemnité en cas de blessure

Les adhérents de Patinage Canada qui sont inscrits durant l’année d’inscription, pendant laquelle ils participent à un programme de Patinage Canada, sont couverts par l’indemnité en cas de blessure. Tous les membres des conseils d’administration des clubs et les bénévoles sur glace sont aussi couverts par cette indemnité en cas de blessure, tant qu’ils s’inscrivent auprès de Patinage Canada. Les bénévoles hors glace n’ont pas à s’inscrire et sont couverts par cette indemnité en cas de blessure tant qu’ils ne mettent pas pied sur la glace.

Assurance-responsabilité

Seuls les clubs et les écoles de patinage qui sont inscrits et exploités conformément aux règlements de Patinage Canada, offrent seulement des programmes de Patinage Canada et inscrivent tous les participants (le cas échéant) sont couverts par l’assurance-responsabilité.

Remarque importante : Les membres du conseil d’administration de clubs et les administrateurs d’écoles de patinage peuvent être tenus personnellement responsables en cas d’incident si leur club ou école de patinage offre un programme de Patinage Canada auquel des participants ou entraîneurs sur la glace ne sont pas inscrits. Il incombe au conseil d’administration du club et aux administrateurs d’écoles de patinage de s’assurer que tous les entraîneurs professionnels sont en règle avant de mettre pied sur la glace. Il faut aussi vérifier que tous les adhérents ont été inscrits auprès de Patinage Canada avant de prendre part à tout programme de Patinage Canada offert sur de la glace du club ou de l’école de patinage.

Assurance facultative

Outre l’achat obligatoire d’assurance-responsabilité, les clubs et les écoles de patinage de Patinage Canada peuvent aussi se procurer une couverture supplémentaire pour les éléments non couverts par l’assurance-responsabilité. Tous les liens appropriés peuvent être accédé par l'intermédiaire du site pour les membres via Gestion de l'organisation > Gestion des assurances. Notez que différentes provinces ont différentes options d’assurance supplémentaire :

  • Colombie-Britannique (anglais seulement);
  • Manitoba (anglais seulement);
  • Québec;
  • toutes autres provinces.

Guide de l'assurance

Pour obtenir des réponses aux questions générales fréquemment posées sur l’assurance, qui ne sont pas traitées ci-dessus, veuillez consulter notre Guide de l'assurance.

Signaler un incident

Pour signaler à Patinage Canada tout incident concernant la santé et(ou) la sécurité des participants aux programmes, veuillez soumettre un rapport d'incident disponible dans le site pour les membres sous l'onglet de Sport Sécuritaire.

Information et soumission d’évaluation

Accès aux dossiers des résultats d’évaluation des adhérents

Les administrateurs de club ou d'école de patinage peuvent voir les réalisations personnelles (p. ex., dossiers des résultats d’évaluation des patineurs) des adhérents actuellement inscrits à Patinage Canada, sur la page des Inscriptions confirmées du site pour les membres en suivant les instructions à l’écran.

Soumission des résultats d’évaluation

Les coordonnateurs des évaluations qui ont un accès administratif peuvent soumettre les résultats d’évaluation en ligne, par l’intermédiaire du site pour les membres, en cliquant sur Gestion de l’organisation ˃ Soumettre les résultats d’évaluation. Les résultats d’évaluation soumis en ligne peuvent être payés par carte de crédit au moment de la soumission ou par chèque suite à la soumission. Veuillez ne pas soumettre les copies papier des formulaires de récapitulation des évaluations pour les évaluations soumises en ligne, étant donné que ceci créera des données et des factures en double. Si l'option de paiement par chèque a été choisie pour la soumission de résultats d’évaluation en ligne, veuillez seulement envoyer le chèque avec le nom du club ou de l’école de patinage, le numéro du club ou de l’école de patinage et faire référence à la soumission de l’évaluation en ligne.

Les clubs et les écoles de patinage qui choisissent de ne pas soumettre les résultats d’évaluation en ligne peuvent continuer à soumettre les copies papier de formulaires de récapitulation des évaluations à Patinage Canada, avec un chèque du club ou de l’école de patinage pour le total des droits d'inscription aux évaluations. Les formulaires de récapitulations et les codes d’évaluation peuvent être téléchargés dans le site pour les membres en sélectionnant Gestion de l'organisation > Soumettre les résultats d’évaluation.

Veuillez noter que les évaluations exigeant des droits supplémentaires (p. ex., évaluations de défi) ou les évaluations subies par des entraîneurs ne peuvent être soumises au moyen de l’outil de soumission des évaluations en ligne. Pour ces évaluations, veuillez faire parvenir par la poste les copies papier des formulaires de récapitulation des évaluations, accompagnées du paiement.

Renseignements concernant les droits d’évaluation

Les informations concernant les droits d’évaluation peuvent être retrouvées dans le site pour les membres ou via l'article Évaluations STAR et tests de Patinage STAR.

Facturation

Les factures sont envoyées mensuellement par voie électronique aux clubs et aux écoles de patinage pour toutes les inscriptions faites le mois précédent. Elles sont acheminées à l’adresse de courriel fournie sous Gestion de l’organisation > Renseignements sur l’organisation > Courriel de facturation.

Toutes les factures doivent être payées dès la réception. Le paiement peut être effectué par chèque à l’adresse suivante : Patinage Canada, 261-1200, boul. Saint-Laurent, C.P. 15, Ottawa (Ontario) K1K 3B8 ou par facturation directe auprès des institutions financières suivantes : Desjardins, RBC, CIBC, BMO ou Banque Scotia. Inscrivez le bénéficiaire de la facture comme Patinage Canada et utilisez votre numéro de club ou d’école de patinage comme numéro de compte.

Les clubs et les écoles de patinage peuvent examiner les adhérents associés à chaque facture, une fois reçue, par l’intermédiaire du site pour les membres, en cliquant sur Gestion de l’organisation ˃ Listes d’adhérents par facture.

Politique sur le remboursement

La politique sur le remboursement se trouve dans le site pour les membres.

Entraîneurs

Les entraîneurs doivent être inscrits et en règle pour enseigner les programmes auprès d'un club ou d'une école de patinage de Patinage Canada. Des renseignements sont fournis dans la Procédures d’adhésion pour les entraîneurs professionnels.

Les clubs et les écoles de patinage doivent confirmer si un entraîneur inscrit est en règle au moyen du répertoire des entraîneurs dans le site pour les membres, qui se trouve sous l'onglet de Vérification du statut d'un entraîneur.

Les entraîneurs qui désirent concourir

Pour être en mesure de concourir, un entraîneur inscrit doit aussi être inscrit comme adhérent auprès de Patinage Canada, par l’intermédiaire d’un club ou d’une école de patinage comme établit dans les règlements de compétitions.

Veuillez noter qu’un entraîneur professionnel inscrit à Patinage Canada est admissible à patiner et subir les évaluations de Patinage Canada sans avoir à s’inscrire comme adhérent.

Les clubs et les écoles de patinage peuvent demander l'ajout d'un entraîneur à leur liste d'adhérents disponibles afin de l'inscrire en contactant Cette adresse courriel est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..

Entraîneurs qui souhaitent être membres du conseil d'administration d'un club

Pour être membre du conseil d’administration d’un club, un entraîneur inscrit n’est PAS tenu d’être inscrit comme adhérent de Patinage Canada.

Veuillez noter que Patinage Canada doit être informé de TOUS les membres du conseil d’administration d’un club (voir Communication des groupes de l'organisation).

Entraîneurs qui souhaitent faire fonction d'officiels

Un entraîneur qui souhaite exercer des fonctions d’officiel, à une compétition STAR, de qualification ou non qualificative de niveau supérieur, doit être un adhérent actuellement inscrit à Patinage Canada. De tels entraîneurs peuvent aussi demander de s’inscrire en tant qu’officiel, par le biais de leur tableau de bord des entraîneurs > S’inscrire comme officiel, sans frais supplémentaires.

Achats de documentation des programmes de Patinage Canada

La documentation des programmes peut être achetée dans la boutique en ligne, sur le site pour les membres, par les personnes qui ont des privilèges administratifs dans le club ou l’école de patinage ou sont des entraîneurs. Les options de paiement sont précisées dans la boutique en ligne.

Toutes les demandes de renseignements sur les commandes peuvent être adressées par courriel à Cette adresse courriel est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ou par téléphone au 1-888-747-2372 (sélectionnez l’option de « commandes de la boutique en ligne »).