Termes utilisés

adhérent

Une personne qui est inscrite par un club ou une école de patinage à Patinage Canada et qui est assujettie à tous les règlements et politiques de Patinage Canada, mais qui n’est pas un membre; et (ii) une personne qui participe à une activité donnée, commanditée, soutenue, sanctionnée ou reconnue par Patinage Canada et qui est inscrite directement à Patinage Canada, mais qui n’est pas un membre;

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Cet article explique comment exploiter un club ou école de patinage de Patinage Canada. Spécifiquement ce qui comprend toutes les tâches administratives qui doivent être complétées chaque années par l'administrateur du club ou école de patinage.

Renseignements Généraux

Normes d’exploitation minimales pour les clubs et les écoles de patinage

Pour rester en règle, les clubs et les écoles de patinage doivent respecter la Normes d\'exploitation minimales pour les clubs et les écoles de patinage (politique), établie par Patinage Canada. 

Site pour les membres

Le site pour les membres est le portail qui permet à un club ou une école de patinage d’interagir avec Patinage Canada pour accomplir des fonctions administratives.

Toutes les directives pour la navigation du site pour les membres se trouvent dans le site même.

Adhérent

La définition figure dans les Règlements administratifs de Patinage Canada.

Membre

La définition figure dans les Règlements administratifs de Patinage Canada.

Organisation d’appartenance

L’organisation d’appartenance d’un adhérent est le club ou l’école de patinage de Patinage Canada par l’intermédiaire duquel il s’inscrit à Patinage Canada. Un adhérent peut participer à des programmes dans plus d’un club ou d’une école de patinage, mais ne peut avoir qu’une seule organisation d’appartenance par année d’inscription. La première organisation à inscrire un adhérent sera considérée par Patinage Canada comme l’organisation d’appartenance de cet adhérent.

Numéro de Patinage Canada

Chaque adhérent et entraîneur de Patinage Canada obtient un numéro unique à 10 caractères de Patinage Canada et garde ce numéro pendant toute sa vie. Les adhérents et les entraîneurs antérieurement inscrits doivent inscrire leurs numéros originaux de Patinage Canada dans toute correspondance avec Patinage Canada.

Coordonnées des clubs et des écoles de patinage

Il est important d’inscrire le nom de votre club ou école de patinage et votre numéro de Patinage Canada dans toute correspondance avec Patinage Canada. Il est fortement recommandé que votre club ou école de patinage obtienne une adresse postale permanente, comme une boîte postale. Les coordonnées d’un club ou d’une école de patinage peuvent être gérées par l’intermédiaire du site pour les membres. Tout changement devrait aussi être communiqué à Cette adresse courriel est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser., aux fins de la facturation.

Coordonnées de Patinage Canada

Les coordonnées de Patinage Canada figurent sur le site Web de Patinage Canada.

Gestion des Administrateurs

Administrateur

Un administrateur du club remplit les fonctions administratives au club, ce qui comprend des tâches liées à l’inscription, à l'entrée de tests et à la facturation. Un administrateur du club peut être un employé rémunéré du club et n’est pas nécessairement un adhérent de Patinage Canada.

Accès administratif au site pour les membres

Les clubs et les écoles de patinage peuvent déterminer qui obtient un accès administratif au site pour les membres pour leur organisation. Les administrateurs actuels peuvent accorder un accès administratif à d’autres personnes en ouvrant une session dans le site pour les membres, en cliquant sur Gestion de l’organisation ˃ Accès administratif de l’organisation. Si aucune personne n’a un accès administratif pour le club et ou l’école de patinage, veuillez contacter Cette adresse courriel est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..

Inscription

L’année d’adhésion de Patinage Canada s’amorce le 1er septembre et se termine le 31 août. Toutes les tâches liées à l’inscription sont exécutées par l’intermédiaire du site pour les membres de Patinage Canada, qui commence à accepter les inscriptions, pour l’année à venir, environ une à deux semaines avant le début de la nouvelle année d’inscription. Les clubs et les écoles de patinage seront informés par courriel de la date exacte du début de l’inscription.

Inscription de l’organisation

Les clubs et les écoles de patinage doivent inscrire leurs organisations annuellement par l’intermédiaire du site pour les membres en cliquant sur Gestion de l’org. ˃ Adhésion de l’organisation.

Inscription des adhérents

Les clubs et les écoles de patinage doivent inscrire leurs patineurs, officiels, membres du conseil d’administration et bénévoles sur glace annuellement par l’intermédiaire du site pour les membres, en cliquant sur Gestion de l’organisation ˃ Inscrire des adhérents. Les directives d’inscription des nouveaux et des anciens adhérents sont affichées sur l’écran. 

Les administrateurs peuvent aussi confirmer et télécharger leurs inscriptions pour toute année donnée sur la page des Inscriptions Confirmées, en suivant les directives à l’écran.

Transferts d'organisation d'appartenance

Un adhérent peut changer d’organisation d’appartenance après s’être inscrit à un club ou une école de patinage pour l’année d’inscription en cours, sous réserve des dispositions de la Politique sur l’organisation d’appartenance.

Deux méthodes sont utilisées pour le traitement des transferts d’organisation d’appartenance. Pour déterminer quelle méthode doit être sélectionnée, il faut savoir si l’adhérent à transférer est déjà inscrit à Patinage Canada.

Si les adhérents transfèrent d’une organisation à une autre après qu’ils ont déjà été inscrits à Patinage Canada pour l’année d’adhésion, veuillez remplir la demande de transfert d’organisation d’appartenance disponible sur le site pour les membres en cliquant sur Gestion de l'organisation > Inscrire des adhérents.

Si les adhérents étaient antérieurement inscrits à Patinage Canada par l’intermédiaire d’un autre club ou école de patinage, mais ne sont pas encore inscrits pour l’année d’adhésion applicable, il faut envoyer par courriel les renseignements suivants sur chaque adhérent à Cette adresse courriel est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. :

  • nom au complet;
  • numéro de Patinage Canada;
  • Nouveau et ancien club ou école de patinage d’appartenance.

Les noms de ces personnes seront ensuite ajoutés à la liste des adhérents de votre club ou école de patinage, dans le site pour les membres. Une fois que les noms se trouvent sur votre liste, ces adhérents pourront être inscrits comme d’habitude.

Affiliation des patineurs aux programmes

Il est important que Patinage Canada compte des renseignements à jour sur l’affiliation aux programmes de tous les adhérents. Ces renseignements sont essentiels à notre sport à divers égards :

  • par le biais des taux de participation, on peut surveiller l’efficacité de nos programmes;
  • pour aider les sections à remplir des formulaires de demandes de subventions.

Une fois que les personnes sont inscrites, leurs affiliations aux programmes doivent être signalées à Patinage Canada, par l’intermédiaire du site pour les membres, en cliquant sur Gestion de l’organisation ˃ Inscriptions confirmées.

Collecte et confidentialité des renseignements des adhérents et des entraîneurs

Patinage Canada comprend que la confidentialité est importante et nous nous engageons à offrir des services de qualité à tous, en améliorant et renforçant notre programme de protection des renseignements personnels, afin de continuer à être un chef de file dans le monde du sport.

Nous avons mis à jour notre politique de confidentialité et émis un avis de collecte de renseignements qui doit être adopté pour l’année d’inscription 2017-2018. La politique décrit comment Patinage Canada protège la confidentialité de tous les adhérents, entraîneurs, officiels, bénévoles, employés et tout autre renseignement commercial confidentiel, en décrivant les obligations et les procédures pour le traitement des renseignements personnels, privilégiés ou confidentiels.

À des fins de transparence pour nos adhérents, nos membres et tout autre intervenant, un avis de collecte de renseignements doit apparaître lorsque des renseignements personnels sont recueillis. L’avis tient compte des pratiques actuelles de partage de données entre les clubs, les écoles et Patinage Canada.

Mesures à prendre

  • Étape 1:

Tous les membres du conseil d’administration des clubs, les administrateurs d’écoles de patinage, les entraîneurs et les bénévoles de Patinage Canada ainsi que toute autre personne qui se voit accorder l’accès à des renseignements personnels, privilégiés ou confidentiels doit lire et signer la politique de confidentialité de Patinage Canada. Toutes les politiques signées doivent être gardées dans vos clubs et écoles de patinage, étant donné qu’il n’est pas nécessaire de les faire parvenir au Centre de services d’Ottawa.

Veuillez lire et signer la Politique de confidentialité.

  • Étape 2:

Tous les clubs et écoles de patinage de Patinage Canada doivent inclure l’avis de collecte de renseignements (annexe A de la politique de confidentialité) sur les formulaires d’inscription électroniques ou sur copie papier (y compris les formulaires d’inscription aux événements) avant la saison d’inscription 2017-2018.

Pour plus de renseignements ou pour toute question concernant la politique de confidentialité de Patinage Canada, veuillez nous contacter à l’adresse Cette adresse courriel est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..

Information de Re:Sonne et SOCAN

Ré:Sonne et la SOCAN sont des organismes distincts qui représentent différents intervenants de l’industrie de l’enregistrement de la musique.

  • Ré:Sonne est la société canadienne à but non lucratif dédiée à obtenir une rémunération juste et équitable pour les artistes-interprètes et producteurs de disques pour leurs droits d’exécution.
  • La SOCAN (La Société canadienne des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique) est une organisation sans but lucratif représentant les droits d’exécution de millions de créateurs et d’éditeurs de musique au pays et à travers le monde.

Tous les clubs et les écoles de patinage de Patinage Canada sont tenus de verser des droits annuels au moment de l’inscription à Patinage Canada, qui sont ensuite envoyés à chacun des organismes susmentionnés. Ces droits couvrent les séances régulières des clubs, tout au long de l’année d’adhésion.

De plus, les clubs et les écoles de patinage doivent verser des droits directement à Ré:Sonne et à la SOCAN s’ils tiennent des événements additionnels, pendant une année donnée.

  • Ré:Sonne : une remise est exigée pour toutes compétition et spectacle sur glace. Plus d'informations concernant les tarriffs peut être retrouvé ici. Le tarrif 5E s'applique aux spectacles sur glace et le tarriff 5H s'applique aux compétitions. Si votre club ou école de patinage organise un spectacle sur glace ou une compétition, veuillez remplir la soumission en ligne ici. Si votre club ou école de patinage organise un spectacle sur glace et que vous désirez utiliser le formulaire précédemment fourni, veuillez contacter Re:Sonne à Cette adresse courriel est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.. Veuillez noter que pour les spectacles sur glace, les frais annuels s'élèvent à 61,85 $, peu importe le nombre de spectacles que vous faites au cours d'une année. Assurez-vous que Re: Sonne est conscient que vous êtes un club ou école de patinage sanctionné par Patinage Canada pour obtenir ce tarif préféré.
  • SOCAN : une remise est exigée pour tout spectacle sur glace et compétition. Pour faire une remise, veuillez consulter la page Web de la SOCAN faisant état des tarifs lorsque vous soumettez le paiement pour les spectacles sur glace et les compétitions. Les spectacles sur glace sont régis par le tarif 11A et les compétitions, par le tarif 9.

Droits d'inscription

Les renseignements sur les frais pour les clubs et les écoles de patinage se trouvent dans le site pour les membres.

Déclaration des groupes de votre organisation

Conseil d'administration

Une fois les membres du conseil inscrits, ils doivent être communiquer à Patinage Canada par l’intermédiaire du site pour les membres, en cliquant sur Gestion de l’organisation ˃ Gestion des groupes.

Équipes de patinage synchronisé

Les équipes de patinage synchronisé doivent être signalées à Patinage Canada par l’intermédiaire du site pour les membres en cliquant sur Gestion de l’organisation ˃ Gestion des groupes. 

Veuillez seulement déclarer l’information suivante :

  • Les concurrent(e)s (doivent être présentement inscrite)
  • Le contact principal de l’équipe (gérant de l’équipe)
  • Catégorie de Patinage

Renseignement sur l'assurance

Assurance-accidents des participants

Les adhérents de Patinage Canada qui sont inscrits durant l’année d’inscription, pendant laquelle ils participent à un programme de Patinage Canada, sont couverts par l’assurance accidents des participants. Tous les membres des conseils d’administration des clubs et les bénévoles sur glace sont aussi couverts par cette assurance, tant qu’ils s’inscrivent auprès de Patinage Canada. Les bénévoles hors glace n’ont pas à s’inscrire et sont couverts par cette assurance tant qu’ils ne mettent pas pied sur la glace.

Assurance-responsabilité

Seuls les clubs et les écoles de patinage qui sont inscrits et exploités conformément aux règlements de Patinage Canada, offrent seulement des programmes de Patinage Canada et inscrivent tous les participants (le cas échéant) sont couverts par l’assurance-responsabilité.

Remarque importante : Les membres du conseil d’administration de clubs et les administrateurs d’écoles de patinage peuvent être tenus personnellement responsables en cas d’incident si leur club ou école de patinage offre un programme de Patinage Canada auquel des participants ou entraîneurs sur la glace ne sont pas inscrits. Il incombe au conseil d’administration du club et aux administrateurs d’écoles de patinage de s’assurer que tous les entraîneurs professionnels sont en règle avant de mettre pied sur la glace. Il faut aussi vérifier que tous les adhérents ont été inscrits auprès de Patinage Canada avant de prendre part à tout programme de Patinage Canada offert sur de la glace du club ou de l’école de patinage.

Assurance facultative

Outre l’achat obligatoire d’assurance-responsabilité, les clubs et les écoles de patinage de Patinage Canada peuvent aussi se procurer une couverture supplémentaire pour les éléments non couverts par l’assurance-responsabilité. Tous les liens appropriés peuvent être accédé par l'intermédiaire du site pour les membres via Gestion de l'organisation > Gestion des assurances. Notez que différentes provinces ont différentes options d’assurance supplémentaire :

  • Colombie-Britannique (anglais seulement);
  • Manitoba (anglais seulement);
  • Québec;
  • toutes autres provinces.

FAQ sur l'assurance

Pour obtenir des réponses aux questions générales fréquemment posées sur l’assurance, qui ne sont pas traitées ci-dessus, veuillez consulter notre FAQ sur l’assurance et le sport sécuritaire.

Signaler un incident

Pour signaler à Patinage Canada tout incident concernant la santé et(ou) la sécurité des participants aux programmes, veuillez soumettre un rapport d'incident disponible dans le site pour les membres sous l'onglet de Sport écuritaire.

Information de test

Accès aux dossiers des résultats de tests des adhérents

Les administrateurs de club peuvent voir les réalisations personnelles (p. ex., dossiers des résultats de tests des patineurs) des adhérents actuellement inscrits à Patinage Canada, sur la page des Inscriptions confirmées du site pour les membres et en suivant les instructions à l’écran.

Soumission des résultats de tests

Les coordonateurs des tests qui ont un accès administratif peuvent soumettre les résultats de tests en ligne, par l’intermédiaire du site des membres, en cliquant sur Gestion de l’organisation ˃ Soumettre les résultats de test de patinage.  Veuillez ne pas soumettre les copies papier des formulaires de récapitulation des tests pour les tests soumis en ligne, étant donné que ceci créera des données en double et des factures en double.

Les clubs et les écoles de patinage qui choisissent de ne pas soumettre les résultats de tests en ligne peuvent continuer à soumettre les copies papier de formulaires de récapitulation des tests à Patinage Canada, avec un chèque du club ou de l’école de patinage pour le total des droits d'inscription aux tests. Les formulaires de récapitulations se retrouvent dans le site pour les membres en cliquant sur Gestion de l'organisation > Soumettre les résultats de test de patinage.

Veuillez noter que les tests exigeant des droits supplémentaires (p. ex., tests de défi, tests subis par des entraîneurs, etc.) ne peuvent être soumis au moyen de l’outil d’inscription des tests en ligne. Pour ces tests, veuillez faire parvenir par la poste les formulaires de récapitulation des tests.

Renseignements concernant les droits de tests

Les informations concernant les droits de tests peuvent être retrouvées dans le site pour les membres.

Facturation

Les factures sont envoyées mensuellement par voie électronique aux clubs et aux écoles de patinage pour toutes les inscriptions faites le mois précédent. 

Les clubs et les écoles de patinage peuvent examiner les adhérents associés à chaque facture, une fois reçue, par l’intermédiaire du site pour les membres, en cliquant sur Gestion de l’organisation ˃ Listes d’adhérents par facture.

Politique sur le remboursement

La politique sur le remboursement se trouve dans le site pour les membres.

Entraîneurs

Les entraîneurs doivent être inscrits et en règle pour enseigner les programmes auprès d'un club ou d'une école de patinage de Patinage Canada. Des renseignements sont fournis dans la Procédures d’adhésion pour les entraîneurs professionnels.

Les clubs et les écoles de patinage doivent confirmer si un entraîneur inscrit est en règle au moyen du répertoire des entraîneurs dans le site pour les membres, qui se trouve sous l'onglet de Vérification du status d'un entraîneur.

Les entraîneurs qui désirent concourir

Pour être en mesure de concourir, un entraîneur inscrit doit aussi être inscrit comme adhérent auprès de Patinage Canada, par l’intermédiaire d’un club ou d’une école de patinage comme établit dans les règlements de compétitions.

Veuillez noter qu’un entraîneur professionnel inscrit à Patinage Canada est admissible à patiner et subir les tests de Patinage Canada sans avoir à s’inscrire comme adhérent.

Les clubs et les écoles de patinage peuvent demander l'ajout d'un entraîneur à leur liste d'adhérents disponibles afin de l'inscrire en contactant Cette adresse courriel est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..

Entraîneurs qui souhaitent être membres du conseil d'administration d'un club

Pour être membre du conseil d’administration d’un club, un entraîneur inscrit n’est PAS tenu d’être inscrit comme adhérent de Patinage Canada.

Veuillez noter que Patinage Canada doit être informé de TOUS les membres du conseil d’administration d’un club (voir Communication des groupes de l'organisation).

Entraîneurs qui souhaitent faire fonction d'officiels

Pour faire fonction d’officiel, un entraîneur inscrit n’est PAS tenu d’être inscrit comme adhérent de Patinage Canada.

Achats de documentation des programmes de Patinage Canada

La documentation des programmes peut être achetée dans la boutique en ligne, sur le site pour les membres, par les personnes qui ont des privilèges administratifs dans le club ou l’école de patinage ou sont des entraîneurs. Les options de paiement sont précisées dans la boutique en ligne.

Toutes les demandes de renseignements sur les commandes peuvent être adressées par courriel à Cette adresse courriel est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ou par téléphone au 1-888-747-2372 (sélectionnez l’option de « commandes de la boutique en ligne »).